Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBUTION GOURMANDE
FRANCOIS AVRIL

Numéro de dépôt :
1489288
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1997

Présentation de la marque DISTRIBUTION GOURMANDE

Déposée le 25 février 1987 par FRANCOIS AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRIBUTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS AVRIL, domicilié(e) 5, rue du Helder, 75009 PARIS. - France.

La marque DISTRIBUTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUTION GOURMANDE est expirée depuis le 25 février 1997.

FRANCOIS AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : experts investis , EXCELLENCE DE FRANCOIS AVRIL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GAMI STICK , LONGOFRUITS , FRANCOIS AVRIL MAITRE PATISSIER , KERFANY , MARIE DOUCEUR


FRANCOIS AVRIL - 5, rue du Helder, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.